Déposée par voie électronique le 23 juin 2009 par Françoise Privat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART RESIDUEL »
Le déposant est Françoise Privat domicilié(e) 11 rue Edmond Vitry - 94130 - Nogent sur marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise Privat domicilié(e) 11 rue Edmond Vitry - 94130 - Nogent sur marne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Françoise Privat - 11 rue Edmond Vitry - 94130 - Nogent sur marne - France
Françoise Privat - 11 rue Edmond Vitry - 94130 - Nogent sur marne - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.
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